Mentions Légales

  • EDITEUR

GPO Photographie (Groupe Photographique Ouest)
Pennanros
29600 Morlaix
France
www.photogpo.com
hubert.taillard@photogpo.com

Société à responsabilité limitée unipersonnelle créé en 1988, domicilité à Morlaix (29600), spécialisée dans le secteur de la publicité et la communication.
Hubert Taillard est fondateur et gérant de cette société.
Fabienne Thébault occupe le poste de styliste culinaire au sein de la société.

SIREN : 344 571 559
SIRET : 34457155900022
N° TVA intracommunautaire : FR 45 344571559
RCS : Morlaix B 344 571 559

  • HEBERGEUR

West Web World
Siège social : 2 impasse Josephine Baker, 44800 Saint-Herblain
Tel : 00 33 2 40 180 168
www.West-WebWorld.fr
RCS : Nantes 802917583

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Le site www.photogpo.com, ses contenus et services, ses photographies, logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos sont soumis au droit de la Propriété intellectuelle. Ces différents éléments sont la propriété de la société GPO

La société GPO qui édite le site www.photogpo.com ne confère à l’utilisateur qu’un droit non exclusif et incessible d’utilisation (par utilisation s’entend : l’usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents services) de son site et de ses services, et se réserve par conséquent les droits d’exploitation de diffusion, cession, ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent son site et ses services.

2. Les signes distinctifs et notamment les marques déposées cités sur le site www.photogpo.com sont l’objet de droits exclusifs et ne peuvent, à ce titre, pas être reproduits sans l’accord de leurs titulaires.

  • DONNEES PERSONNELLES

L’utilisateur accepte que soient collectés et conservés ses nom, email, URL, audience, et le cas échéant numéro de téléphone, lors de l’inscription au site et services du site Internet www.photogpo.com.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de retrait pour les données personnelles qu’il a apportées au site Internet www.photogpo.com

La société GPO déclare avoir soumis ces traitements à déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

 

  • QU’EST CE QU’UNE PHOTO LIBRE DE DROIT ?

Libre de droit ne signifie pas exempt de droit bien au contraire. Une photographie libre de droit est une photographie dont les droits sont réglementés par une licence d’utilisation qui autorise à la reproduire sous certaines conditions.
En achetant une photo libre de droit, vous obtenez donc une “licence d’utilisation”, un droit de la reproduire sous certaines conditions. Dés lors que vous avez achetez une photographie libre de droit, vous pouvez l’utiliser à n’importe quel moment et sur n’importe quel support, dans la limite de la licence d’exploitation aussi souvent que vous le souhaitez sans frais supplémentaires.
Cependant, la photographie appartient toujours à son auteur, vous ne possédez aucun droit d’auteur sur la photographie et vous ne bénéficiez pas de l’exclusivité de l’utilisation.
En vendant une photographie libre de droit, vous gardez l’entière propriété de votre œuvre. Cependant, vous permettez, contre rémunération, à des personnes d’utiliser votre photo selon certaines conditions définies par une licence d’exploitation.